Commissions extra-communales

Commissions extra-communales

•  Centre Communal d’Action sociale – Budget autonome - art 123-6 du CASF

Missions : affaires sociales et logement social, petite enfance et personnes âgées, pôle santé

 Président :  Alain GUILLAUME

Membres élus :
Gwenaëlle LE MAINTEC, Michelle OLLITRAULT, François COJEAN, Marie-Laure LE POTIER, Olivier LE DEUFF, Marion LIZIARD

Autres membres :

• Représentant des personnes invalides/handicapées : Guy LECUN
• Représentants de l’insertion/exclusion : Annick ROCHARD, Monique LE MEUR
• Représentants des personnes âgées : Daniel GANNE, Marie-Pierre LE CHEVALIER
• Représentant de l’UDAF : Marie-Reine ROLLAND
  

Membre consultative : 

• ​​​​​​​Emmanuelle SAGUET

• Commission communale des impôts directs – art 1650 du CGI

Le Directeur départemental des finances publiques des Côtes d'Armor désigne commissaires de la CCID, les contribuables désignés ci-après, pour la période comprise entre la date de la présente décision et la date d'expiration du mandat des membres du conseil municipal. 
Commissaires titulaires :  Alain AUFFRET (CFE/TH), Jean-Pierre LE MOING (CFE/TH), Richard LE FUR (CFE), Michelle OLLITRAULT (TH), Ingrid GLOUX (TH), Olivier LOTOUT (TF/TH)
Commissaires suppléants : Stéphane LE MARCHAND (TF/TH), Laurent NEVO (TF/TH), Philippe GARNIER (TH), Christophe LE MAINTEC (TH), Daniel MORIN (TH), Marion FLOC’H (TH)

• Association Foncière – Budget autonome

Considérant qu’il y a lieu de procéder au renouvellement des membres du bureau de l’association foncière, sont désignés pour faire partie du bureau pour une durée de 6 ans :
 M.Le Maire, Alain GUILLAUME

Et les quatre membres propriétaires agricoles suivants : Fabienne LE MARCHAND, Laurent NEVO, Philippe ANDRE, Laurent LE TEXIER

Et les quatres propriétaires agricoles désignés par la chambre d'agriculture des Côtes d'Armor : 
André LE MAUX, Jean-Noël OLLITRAULT, Jean-Jacques RAULT, Olivier LOTOUT